Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 12·fr
    ...é nationale du transport interurbain à partir du 24 juillet 1998. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 15·fr
    ...e, 7ème étage, Bloc B, centre Urbain Nord, 1082 Tunis dans un déla...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 8·fr
    ...id demeurant à Mezrane Ajim Djerba Médenine, vend à la Société «Gr...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 12·fr
    ...péciale mentionnée au procès-verbal de l'examen, proposer pour l'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 15·fr
    ...Z.I route de Tunis km 4 8070 Korba Suivant attestation de dépôt n...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 5·fr
    ...ommes engagées au Pari-Mutuel urbain pour tous les paris autres qu...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 4·fr
    ...t consignées dans les procès-verbaux des réunions. Art. 6. — Le p...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 17·fr
    ...VET N° 9.709 Suivant pcaids-verbal d'avril le 3 mars 1959, à 11 h...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 21·fr
    ...Fayçal Derbal, et ce, pour une période de trois ans finissant le j...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 58·fr
    ...i Sahraoui suivant le procès-verbal descriptif de l'immeuble établ...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 5·fr
    ...949, relatif à l'architecture urbaine et l'organisation des villes...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 34·fr
    ...du 18 Janvier N° 54 et 56 - Sfax En vertu du procès verbal du Con...
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 7·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'assemblée générale des...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 25·fr
    ...s et les registres de procès-verbaux. La peine est doublée en cas ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 7·fr
    ...Najib, Fathil Bonderbala, né le 10 mai 1934 à Rabat (Maroc). Abde...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 36·fr
    ...Le Procès-verbal de l'Assemblée en question a été enregistré à la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 23·fr
    ...VIII) Secteurs de la Délégation de Jerba 1) Secteur de Houmet-Sou...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 29·fr
    — l'établissement des projets de réseaux urbains pour les régions ...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 47·fr
    ...Salah Mathlouthi et Hmida Harbaoui de l'ensemble du lot n°38 du pl...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 31·fr
    ...s (3/4) indivis d'un immeuble urbain, sis à Tunis, 3, rue Broves, ...