...de l'article 3 du décret du 15 septembre 1955 (27 moharem 1375), l...

...— Les deux septième indi vis d'une maison non immatriculée, sise à...

...Décret n° 93-1918 du 13 septembre 1993, fixant les attributions, l...

...Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 septembre 1990 N...

...date du 10 dix décembre 1957 mil neuf en cinquante sept. N° 1.251

...sident Directeur Général et de sept Administrateurs. Le Président...

...sition N° 58.678 déposée le 28 septembre 1970 et dont un extrait a...

...azhar Ayachi, à compter du 1er septembre 1975 Abdelfesab Duhman, à...

...s dans le cadre du décret du 9 septembre 1948 relatif à l'aliénati...

...L'adjudication aura lieu le 18 septembre 1965 à 9 heures du matin ...

...soixante dix sept mille cinq cents dinars (77.500 D) représentant ...

...ille Dinars 1.000 D. 2e Lot : sept cent Dinars 700 D. avec facult...

...otamment celles du décret du 9 septembre 1948 portant réglementati...

...é par la circulaire n° 49 du 9 Septembre 1994 : * avant sa produc...

...xtraordinaire pour le lundi 10 septembre 1973 à 17 h au Siège Soci...

...- les candidats non titulaires du baccalauréat, ayant accompli sep...

...(Décret du 16 septembre 1902, notamment son article 29). A titre ...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 10-14 Septembre 197...

...rois à six mois d'ancienneté : sept jours de salaire; — de six moi...

...Les opérations ont été closes définitivement le 8 septembre 1974. ...