Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 4·fr
    ...de l'Usine en sa qualité de débitrice. A la diligence de Maître Y...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 39·fr
    ...Toute la parcelle objet du titre foncier n° 26686 Ben Arous dénomm...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 44·fr
    ... et à l'est par une clôture limitrophe à la propriété Siala. Sur l...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 24·fr
    ...Immeuble immatriculé « Raoudha » 583 titre foncier N° 107551 ayant...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 5·fr
    ...les conditions d'émission des titres souscrits par le trésor en re...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 5·fr
    ...Les créanciers sont invités à produire leurs titres de créances da...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 11·fr
    ...e pour les administrateurs au titre de l'exercice 2004, 6- Affecta...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 11·fr
    ...Les échantillons sont toujours prélevés à titre gratuit. Tunis, l...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 26·fr
    ...ons sont reçues au bureau de Maitre Kamel Chérif sis au 23, avenue...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 49·fr
    ...ontenant 30 Oliviers selon le titre foncier n° 59854 Monastir. Pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 22·fr
    ...ociété doivent produire leurs titres de créance entre les mains du...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 58·fr
    ...nt au nommé Sadok Hjaï, et le titre foncier sous le n°31810 nommé ...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 6·fr
    ...édée gratuitement à l'État au titre de la contribution en nature a...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 5·fr
    ...otalisé les crédits exigés au titre des unités de valeurs préparat...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 9·fr
    ...## CHAPITRE TROIS ### De l'agrément sanitaire vétérinaire Art. 1...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 10·fr
    ... fait de participer à quelque titre que ce soit, par exemple comme...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 5·fr
    ...Partie débitrice : Etablissement Channoufi Meuble sis à avenue Ha...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 54·fr
    ...La propriété objet du titre foncier n° 104 Mahdia dénommée «Villa ...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 22·fr
    ...icie quatre hectares environ, Titre Arabe. **Poursuivants** : Ali...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 57·fr
    ...immeuble immatriculé objet du titre foncier n° 3189 Ben Arous, dén...