Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 26·fr
    ...nt consignés dans des procès-verbaux communiqués au ministre de l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 8·fr
    ...res privatifs; Vu le procès-verbal, en date du 25 avril 1960, de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 30·fr
    ...ud Aroussia délégation de Tebourba gouvernorat de Manouba. Le sup...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 8·fr
    ...itions consignées aux procès-verbaux de l'enquête, en lui donnant ...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 22·fr
    ...957107C Suivant un procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 8·fr
    ...Vu la parole-verbal du conseil de gestion de la collectivité des O...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 38·fr
    ...Amor Ben Mohamed Harbaoui la totalité du fonds de commerce destiné...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 27·fr
    ...Ahmed Be n'Hadj Ahmed El Gharbi, cultivateur demeurant à RbatKnass...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 6·fr
    ...t consignées dans des procès-verbaux signés par le président, un m...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 7·fr
    ...— TUNIS Il appert du procès-verbal du Conseil d'Administration du...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 12·fr
    ...Centre Urbain Nord Av Hédi Karray 1082 Mahrajène RC n° B134091997 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 20·fr
    ...— Constitution Du procès-verbal de l'assemblée constitutive uniqu...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 4·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme (art. 39); Vu le décret d...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 19·fr
    ...s 34, rue Hédi Karray, Centre Urbain Nord, El Menzah IV, ayant dom...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 7·fr
    ...née, lignesse, semiligneuse, herbacée, sa destruction, son utilisa...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 2·fr
    ...Le bénéficiaire de l'adjudication doit insérer le procès-verbal d'...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 33·fr
    ...1478 & suite à un procès-verbal de la décision collective ordi...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 13·fr
    ...Abdelaziz Menif, représentant le Ministère des Finances Hédi Garba...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 27·fr
    ...447236Y Du procès-verbal du Conseil d'Administration de la Sociét...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 25·fr
    ... Nr 36 et Nr 37 sis à Arkou Djerba Midoun - Gouvernorat de Médenin...