Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 38·fr
    ...l'immeuble objet du titre foncier n° 25326, dénommé « Essaada » Sf...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 51·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 56·fr
    ...riculé sis à Somrane objet du titre foncier n° 64618 Tunis, d'une ...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 41·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé Elhabib 17-A-2 objet du titre fo...
  • Journal Officiel·1985 / N°075·page 12·fr
    ...e verre, verres de fantaisie, vitrerie d'art # SECTEUR DES DINDUS...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 51·fr
    ...Immeuble objet du Titre Foncier n°12219 Ariana dénommé «RIM» sis 2...
  • Journal Officiel·1994 / N°070·page 4·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Du premier cycle universitaire Art. 2. - Les en...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 26·fr
    ...- Les sommes dues aux souscripteurs au titre de la rémunération de...
  • Annonces Légales·2018 / N°021·page 52·fr
    ...Titre exécutoire : grosse d'un arrêt d'appel rendu par la cour d'a...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 22·fr
    ...1448 de la propriété objet de titre foncier n°51168 Kairouan nommé...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 37·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 13·fr
    ...L'ensemble des documents permettant d'apprécier les titres, diplôm...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 12·fr
    ...le 1/3 indivis d'un immeuble bâti sur le terrain objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 3·fr
    ...L'immeuble objet de titre foncier n° 106067/60036 dénommé "Dar Zoh...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 50·fr
    ...ravaux de peinture, badigeon, vitrerie et l'entretien des bâtiment...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 34·fr
    ...L'avocat Poursuivant, Maitre Mohamed Salah Ben Abdallah N° 1704 -...
  • Annonces Légales·2008 / N°100·page 29·fr
    ...mée «Mesreb Jel Bis» objet du titre foncier n° 57813 Sfax présenta...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 42·fr
    ...C'est l'immeuble dénommé «Fnès», objet du titre foncier n° 10003 B...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 46·fr
    ...immeuble dénommé Eya objet du titre foncier n° 103384 Tunis, d'une...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 54·fr
    ...Objet du titre foncier n° 8336 Mahdia dénommée «Hassen» situé à Ro...