Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 53·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...
  • Journal Officiel·2000 / N°027·page 20·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 28·fr
    ...Parcelle N° 1 Au Sud : Route A l'Est : Route Au Nord : Maison du P...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 5·fr
    ...N° de la parcelle sur plan : 1. N° du titre foncier : 44998 (part...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 10·fr
    1) Marché de détail a) Dans les postes de ravitaillement routier ...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 6·fr
    ...e | 00 - 10.07 - 97 | | Les marchés | Registre d'enregistrement ...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 37·fr
    ...irculation de copies de pièces archéologiques(1). Le ministre de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 19·fr
    ...- textes réglementaires; - préparation d'un marché; - exécution d'...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 40·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Un chemin. A l'Est : Farh Taunech. ...
  • Journal Officiel·2002 / N°058·page 16·fr
    ...3) Les marchés de l'Etat : - Les textes réglementaires, - Préparat...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 21·fr
    ...Première parcelle (2 parcelles contigues) : Au Sud : Héritiers Khe...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 13·fr
    ...e) un arrêté d'alignement lorsque la parcelle, sur laquelle il est...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 28·fr
    ...Parcillement Au Nord : Mohamed Ben Hadj Belgacem A l'Ouest : Moham...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 9·fr
    ...3) Les ventes sur le marché local des entreprises prévues au prése...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 18·fr
    ... grade d'architecte général appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·1995 / N°029·page 11·fr
    ...Ibrahim, Tarchoune, Ali | | | 505 | | | 0,6280 | | | | 51...
  • Journal Officiel·2018 / N°072·page 3·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 19·fr
    ...| NUMERO des parcelles sur le plan | SITUATION | NATURE du titre ...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 17·fr
    ...Parcelle 4 appartenant à M. Salah ben Chaabane. Au Nord : Parcell...