...2012T06325APSF1 Nom de l'association : Association Nationale des ...

- Approbation des états financiers de l'exercice 2024 après lectur...

6- Affectation du résultat de l'exercice 2013. 7- Approbation de c...

Décret n° 2005-1486 du 11 mai 2005, portant ratification d'un acco...

...Toutes les réclamations ou observations relatives à l'incommodité ...

...Article premier - Est ajouté à l'arrêté du ministre de l'éducation...

- Traitement d'une réclamation relative à la non-réception ou réce...

...- Le ministre de l'éducation et de la formation et le ministre des...

...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...

...Approbation du rapport du Conseil d'Administration relatif à l'ann...

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4...

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4...

...vrier 1994, relatif à l'autorisation des modifications apportées a...

...Le ministre de l'éducation et de la formation Sadok Korbi Vu Le P...

Tataouine ou le président de la délégation spéciale de la municipa...

...5- Affectation des résultats de l'exercice 2004. 6- Ratification d...

# ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ## Constitutions ##...

- La régularisation de la situation relative à l'augmentation du c...

...ministration du corps administratif commun des administrations pub...

- de contribuer à l'élaboration et à la mise à jour des codes et d...