Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 43·fr
    .../3 de la mise à prix avant l'audience fixé à cet effet, les étrang...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 30·fr
    ... à neuf heures du matin, à l'audience des saisies Immobilières du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 32·fr
    ... à partir de neuf heures à l'audience des crises du tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 22·fr
    ...1967 à 8 heures du matin à l'audience de la chambre des saisies im...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 68·fr
    ...i et l'aide du greffier de l'audience Mme Basma Bouzid le jugement...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 38·fr
    ...ance de Sfax le 31-10-2008. Audience et tribunal de l'adjudicatio...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 13·fr
    ...juillet 1967, à 8 heures à l'audience des criées du Tribunal de Pr...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 4·fr
    ...— Les membres du Tribunal Administratif portent la robe aux audien...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 37·fr
    ...ui seront fixée le jour de l'audience. Date et Lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 10·fr
    ...A l'audience du 30/6/2025, le tribunal a décidé la réduction du pr...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 4·fr
    ...Date de l'audience : Le jeudi 19 mai 2005 à 9 h devant la chambre ...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 23·fr
    ...970, à 9 heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 11·fr
    ...La date de l'audience de l'adjudication est fixée au lundi 18 juil...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 20·fr
    ...63, à 9 heures du matin, à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 32·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 16·fr
    ...Le mardi 15 juillet 2025 à partir de 9h à l'audience des saisies i...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 47·fr
    ...se à prix avant le jour de l'audience. Les enchères sont portées p...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 47·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 26·fr
    ...Le tout frais en sus et qui seront fixés le jour de l'audience. D...
  • Journal Officiel·1970 / N°036·page 12·fr
    ... sous le n° 14.498 fixée à l'audience du 5 novembre 1970. En cons...