Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 30·fr
    ...doit avoir fait l'objet d'homologation conformément aux dispositio...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 35·fr
    ...du 26 avril 2010, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 39·fr
    ...- Prorogation de la clôture de la souscription au 30 novembre 1966...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 23·fr
    ...— une interrogation sur la mission générale du Ministère des Affai...
  • Journal Officiel·1994 / N°102·page 4·fr
    ...rat de Mahdia avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 2·fr
    ...iption; 3) l'amnistie; 4) l'abrogation de la loi pénale; 5) la cho...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 28·fr
    ...ARTICLE 52 Sauf dérogation de la Bourse, les valeurs donnant accè...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 12·fr
    ...clôture anticipée ou d'une prorogation de la période d'offre. 2.1...
  • Annonces Légales·2026 / N°084·page 2·fr
    ...2026S00981SODB1 # GESTION DE SOCIETES Homologation de résolution...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 55·fr
    ... Affaires Sociales plus de prérogatives, ce qui contribuera à réal...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 163·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·1991 / N°025·page 2·fr
    ...eur du 27 mars 1991 portant abrogation des concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·2024 / N°143·page 3·fr
    ...Il est accordé à Madame Naïma Harrathia épouse Toujani, une déroga...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 35·fr
    ...50 ans (sauf prorogation) Siège Social : 29, Rue Asdrubal Tunis C...
  • Journal Officiel·2009 / N°002·page 29·fr
    Décret n° 2008-4046 du 30 décembre 2008, relatif à la prorogation ...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 17·fr
    ...ance libre à Mohamed Ben SAID LOGANI, demeurant au Bardo, route du...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 12·fr
    ...## VII — Homologation La décision de la Commission d'Agréage ne p...
  • Journal Officiel·2005 / N°031·page 2·fr
    ...du 12 avril 2005, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 51·fr
    ...Les prérogatives de la caisse Article 110 : La caisse peut prendr...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 47·fr
    ...et inclus sauf décision de prorogation du conseil d'administration...