Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·2015 / N°006·page 11·fr
    ...s de chef de service de la valorisation de l'exploitation des ouvr...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 27·fr
    ...Les non-résidents doivent obtenir l'autorisation préalable délivré...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 8·fr
    ... Nefza, en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 67·fr
    ... 13 990 | | Comptes de régularisation Actif | | 1 450 052 | - |...
  • Annonces Légales·2004 / N°155·page 4·fr
    ...En sus, les étrangers doivent au préalable obtenir l'autorisation ...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 14·fr
    ...L'autorisation est annulée immédiatement si le dit propriétaire ne...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 55·fr
    ...ent au préalable avoir une autorisation de monsieur le gouverneur ...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 6·fr
    ...7 - Le délai de régularisation de la déclaration en douane relativ...
  • Journal Officiel·2026 / N°057·page 22·fr
    ...représentant l'Agence de la vulgarisation et de la formation agric...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 41·fr
    ...Les étrangers doivent obtenir au préalable l'autorisation du gouve...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 55·fr
    ...l'obtention préalable de l'autorisation du gouverneur pour les étr...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 54·fr
    ...ent être munis en plus des autorisations administratives nécessair...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 37·fr
    ...ie du 28 mai 2001, portant autorisation de cession totale d'intérê...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 2·fr
    ...r 1961 (29 chaabane 1380), autorisant la Commune de Djemmal à cont...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 48·fr
    ...s doivent être munis d'une autorisation préalable exigée par la lo...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 6·fr
    ...N° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 14·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 14·fr
    ...essus indiquée sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 1·fr
    ... N° 72-42 du 26 juin 1972, autorisant l'adhésion de la Tunisie à l...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 24·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...