Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 9·fr
    ... janvier 1975 Mohamed Hassen Khrita, à compter du 19 mars 1975 Moh...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 35·fr
    ...onnaissance comme sincère et véritable de la déclaration de souscr...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 37·fr
    ...Cette pièce, certifiée véritable, est demeurée annexée au dit acte...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 26·fr
    ...2) L'assemblée après vérification, a reconnu sincère et véritable ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 21·fr
    ...Linotype And Machinery Limited Société Britannique, 21 John Street...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 24·fr
    ...- que l'Assemblée a reconnu sincère et véritable la déclaration de...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 17·fr
    ...1°) — reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription ...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 16·fr
    ...The Wellcome Foundation Limited, société britannique, 183-193 Eust...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 7·fr
    ...Dexion Limited, Société Britannique, 65, Muygrave Road, Londres N....
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 18·fr
    ...a) a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription e...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 18·fr
    ...a) reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 8·fr
    ...Mongi Tritar, à compter du 1er février 1975 Abdelhamid Abid, à com...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 14·fr
    ...tront la preuve de la valeur véritable à la charge de l'expéditeur...
  • Journal Officiel·1970 / N°036·page 13·fr
    ...du Café Lili Dévolution de parts sociales par voie d'héritage Aux...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 8·fr
    ...onsultation de la commission paritaire de l'établissement. En tou...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 17·fr
    ...traduit devant la commission paritaire, érigée en conseil de disci...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 19·fr
    ...Le bordereau, certifié sincère et véritable, est signé par le créa...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 24·fr
    ...Abdelaziz Mathari et Aldo Samaritani les pouvoirs les plus étendus...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 13·fr
    ...des trois demandes de brevets britanniques n° 37.645/60 du 2 novem...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 14·fr
    ...à compter du 15 décembre 1974 Tritar Najet épouse Glai, à compter ...