Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 26·fr
    ...'objet social ou à tous objets similaires ou connexe. 2005S2582SR...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 3·fr
    ...s des communes et organismes assimilés, de la date d'ouverture de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 37·fr
    ...Les actions nouvelles, seront assimilées aux actions anciennes et ...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 19·fr
    ...es articles de tapisserie et assimilé Import et export de tout ar...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 21·fr
    ...u 1er janvier 2016 et seront assimilées aux actions anciennes aprè...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 7·fr
    ...elles invoquées, elle serait assimilée à une émission de chèque sa...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 15·fr
    ... l'Agriculture pour les agents similaires. ART. 10. — Les candida...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 3·fr
    ...s et de tout autre organisme assimilé dont la dépense totale est s...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 27·fr
    ...s (fraction d'années) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 7·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 21·fr
    ... laquelle ces actions seront assimilées aux actions anciennes. Le...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 22·fr
    ... des banques et des sociétés assimilés et tout organisme à une rel...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 39·fr
    ...ts dans toutes autres affaires similaires annexes ou accessoires, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 17·fr
    ...tir de laquelle elles seront assimilées aux actions anciennes. 3-...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 22·fr
    ...objets ci dessus ou des objets similaires ou connexes, et plus gén...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 19·fr
    ...t comme pâtisserie et articles similaires dans le local sis à rue ...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 12·fr
    ...ec des institutions étrangères similaires, spécialisées aux fins d...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 36·fr
    ... 20 jours à partir de cet avis similaire est paru au journal Echou...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 29·fr
    ...i-dessus ou à tout autre objet similaire ou connexe. 4) Nature ju...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 10·fr
    ...us frais ou tout autre produit similaire. Capital social : 5000 d...