Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 18·fr
    ...Domaine de la prestation : Marine marchande. Objet de la prestatio...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 15·fr
    ...2008G00771SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant Statut e...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 10·fr
    ...Suivant statuts en date du 24-6-2013, enregistrés à la Recette des...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 36·fr
    ...- De modifier l'article 20 des statuts en conséquence ; - D'adopte...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 3·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes 2021. - De...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 3·fr
    ...2011G04630SRLB1 --- Constitution d'une SARL Suivant les statuts...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 26·fr
    ...inistrative de la Tunisie - Le statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1983 / N°081·page 5·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des Personnels de l'...
  • Journal Officiel·2023 / N°023·page 21·fr
    Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 37·fr
    ...Entériner le retard constaté dans la tenue des assemblées générale...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 29·fr
    ...- de modifier l'article 6 des statuts, relatif au capital social. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 5·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n°DC110110Q du 28/3/...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 14·fr
    ...1569315/E Suivant statuts en date du 13/4/2018 enregistrés à la R...
  • Journal Officiel·1981 / N°037·page 3·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des Personnels de l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 5·fr
    ...— Ces mesures sont celles énumérées à l'article 6 du statut généra...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 220·fr
    ...Domaine de la prestation : Aviation Civile. Objet de la prestatio...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 19·fr
    Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal des ses délib...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 3·fr
    - approbation des statuts et déclaration de la constitution défini...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 7·fr
    ...2011T04736SRUB1 ## Constitution d'une SUARL Suivant statut en da...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 16·fr
    ...2012G02969SRLB2 Mise à jours des statuts Société Immobilière Dar...