Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2025 / N°012·page 10·fr
    ...ssas, est situé à l'ouest de Korba le village de Taflon, délégatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 12·fr
    ... saisi, en vertu d'un procès-verbal de paiement établi par l'huiss...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 27·fr
    ... compter du 1er juillet 1973 Cirbal Salem, à compter du 1er juille...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 40·fr
    ...1°) Lecture et approbation du procès-verbal de la réunion du 14 av...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 44·fr
    ...é à la recette des finances Djerba le 5/06/2012 sous le quittance ...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 42·fr
    ...Ammar Ghorbali, commerçant, CIN n° 02020146, demeurant à Kairouan ...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 49·fr
    ... Houmet Fatou Houmet Essouk Djerba Médenine consistant en un terra...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 38·fr
    ...heteur sis à Impasse Béja Tébourba, Mannouba ; dans les vingt jour...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 25·fr
    ...quotas et établira un procès-verbal à cet effet. Déclaration des ...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 2·fr
    ...Un procès-verbal d'audience en est dressé. **ART. 12.** — Le corp...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 42·fr
    ...Fondouk El-Orbane, consistant en une parcelle de terre comprenant ...
  • Journal Officiel·1983 / N°034·page 21·fr
    ...13, Rue Sidi Bou-Mendil — Tunis Suivant procès verbal du 7 avril ...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 22·fr
    ...ou d'un exemplaire du procès-verbal d'accomplir toutes les formali...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 14·fr
    ...- Les procès-verbaux du conseil d'entreprise ou du conseil techniq...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 12·fr
    ...taurant BEL-K, sis à Midoun Djerba, moyennant un loyer mensuel de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 6·fr
    ...écépissé de leur déclaration verbale faite par devant le Cheikh si...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 43·fr
    ...ais taxés figurant au procès-verbal de la première adjudication, (...
  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 20·fr
    ...Procès-verbal de la saisie immobilière : saisie exécutoire immobil...
  • Annonces Légales·2025 / N°006·page 8·fr
    ...Les procès-verbaux des réunions du Conseil d'Administration, les c...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 29·fr
    ... GUESMI NEE SOUALEM MELIKA | DERBALI NABILA | BEN KHALIFA MOKHTAR ...