Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 18·fr
    ...uvernorat de Manouba objet du titre foncier n°18345 Manouba dénomm...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 4·fr
    ...nt à la partie saisie dans le titre foncier n° 25282 Sousse d'une ...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 50·fr
    ...Les oppositions seront auprès du cabinet Maitre Ayadi Lotfi 61, Av...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 25·fr
    ...r 1954 (11 rabia II 1378), sur les mines et notamment le titre II,
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 25·fr
    ...iles essentielles (essence de citron, essence néroli, eau de feuil...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 44·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé « El Hana » objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 46·fr
    ...Titre 12774. Le présent avis fera courir le délai de deux mois fi...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 15·fr
    ...Chapitre III. — Comptes à terme et bons de Caisse. Art. 9. — Les ...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 39·fr
    ...ment définitif et 20 Dinars à titre d'honoraire d'avocat avec exéc...
  • Annonces Légales·2014 / N°006·page 29·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 9·fr
    ...l'immeuble matriculé objet du titre foncier n° 32483 Ben Arous, dé...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 74·fr
    ... au concours de recrutement à titre d'externe tel qu'il a été comp...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 9·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 3·fr
    ...5185m² (1h 51ar 85s) objet du titre foncier n° 8044 Ben Arous sur ...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 3·fr
    ...ne d'habitation à Ben Arous limitrophe à la zone industrielle sur ...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 39·fr
    ...9- Quitus aux administrateurs de leur gestion au titre de l'exerci...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 15·fr
    ...e superficie totale de 977m2, titre foncier n° 44745/Kairouan, att...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 11·fr
    ...valents sont des concours sur titres et examen du dossier, suivis ...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 43·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée "El Ouard" objet du titre fon...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 9·fr
    ... sont réputées y figurer à ce titre. Les Etats parties s'engagent ...