Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 23·fr
    ... au 24 rue Hedi Karray Centre Urbain Nord, domicile élue chez maît...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 23·fr
    ...N° 1.253 ## DISSOLUTION DE COOPERATIVE Suivant procès-verbal de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 15·fr
    ...798917 T Suivant procès verbal de l'Assemblée générale ordinaire ...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 46·fr
    ...2 Décembre 2011, dont procès-verbal enregistré à la recette des fi...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 10·fr
    ...Les travaux de la commission sont consignés dans des procès-verbau...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 10·fr
    ...GACEM NIZAR BEN MED TAIEB | GHORBALI ISMAIL B MAIBROUK | KHEDI RRO...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 22·fr
    ...ette des finances de Midoun Djerba le 3/6/2009 quittance n° M02148...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 24·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme, ensemble les textes qui l...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 26·fr
    ...dans la prairie d'El Cheich Courban, forcé de Bourjine. Le terrai...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 2·fr
    ...— Les secteurs de Ain-Errebeh et de Ain-Et-Tourba de la délégation...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 28·fr
    ...VIS N° 14098 Suivant procès-verbal dressé le 21 février 1979 au B...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 4·fr
    ... infractions, dresser procès-verbal, opérer des prélèvements et s'...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 16·fr
    ...née par le plan d'aménagement urbain industriel, limité au Fond pa...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 11·fr
    ...sein de la zone d'aménagement urbain de la commune de Souassi, sa ...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 5·fr
    ...els et moraux sis à Mezraya Djerba dont l'exploitation pizzeria et...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 51·fr
    ...posé d'une série de bâtiments urbains, c'est une sorte de bâtiment...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 36·fr
    ...Deux copies du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 18·fr
    ...1 070 000 DT ### MF 1308970G/A/M/000 Suivant procès verbal de l'...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 6·fr
    ...fectué via la compensation interbancaire de TUNISIE CLEARING et ce...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 10·fr
    ...par la signature d'un procès-verbal de conciliation. L'affaire est...