Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sis à rue Ibn Jazzar Hammamet objet du titr...
  • Journal Officiel·2010 / N°033·page 14·fr
    ...aine public routier, dont les titres administratifs sont encore en...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 7·fr
    ...5, Mr Slim Ghenichi a cédé au titre de compensation la totalité de...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 40·fr
    ... Mr Mohamed Dahmani Cherif, à titre de gérance libre, la totalité ...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 47·fr
    ...e 2.543 dinars et 20 dinars à titre de dommages-intérêts ainsi qu'...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 36·fr
    ...l'immeuble dénommé « Bir Aziz » objet du titre foncier n°543868 Na...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 57·fr
    ...La totalité de la parcelle n° 1 objet du titre foncier n° 33973 Mo...
  • Journal Officiel·1989 / N°069·page 8·fr
    ...1 N° du titre foncier : Non immatriculé; Situation de la parcell...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 11·fr
    ... la vente du terrain objet du titre foncier Journal Officiel de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 12·fr
    ...- Hypothéquer la totalité de la propriété objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 28·fr
    ...## TITRE II ## Tourisme de chasse Art. 17. - L'exercice de la ch...
  • Journal Officiel·2009 / N°016·page 10·fr
    # CHAPITRE II ## Du régime des examens Art. 8 - Le régime d'éval...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 13·fr
    ...La totalité des deux parcelles, n°188 et 189, objet du titre fonci...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 14·fr
    ...e collocation et produire ses titres de créance au Greffe du Tribu...
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 10·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°79443 Sfax, dén...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 39·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 39414 situé ...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 44·fr
    ...Titre foncier n° 70529 sis à la rue 1er juin Cité Taffala Sousse, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 42·fr
    ...La totalité du terrain objet du titre foncier n° 33973 Sfax sis RT...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 28·fr
    ...riction ni réserve aucune, au titre de sa gestion; La Société ser...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 4·fr
    ...— Du point K, la limite se dirige en ligne arbitraire droite vers ...