Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 12·fr
    ... par l'huissier notaire à Tebourba Maître Mabrouka Manai n°2476 en...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 26·fr
    ...Il en est fait mention au procès-verbal. ## CHAPITRE IV ### Disp...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 40·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme, ensemble les textes qui l...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 6·fr
    ... 1er septembre 1967 Mustapha Barbana, à compter du 1er octobre 196...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 52·fr
    ...nt sis au siège social centre urbain nord, B P 320 1080 - Tunis. S...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 24·fr
    ...ARITIME DES DELEGATIONS DE DJERBA OPERATIONS PREPARATOIRES En v...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 25·fr
    ...unis Aux termes d'un procès-verbal du conseil d'administration du...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 25·fr
    ...30 août 2013, dont le procès verbal est enregistré à la recette de...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 30·fr
    ...ite feront l'objet de procès-verbaux. Journal Officiel de la Répu...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 35·fr
    ...ent, à la vente des immeubles urbains lui appartenant, toutes opér...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 47·fr
    ...procès-verbal n° 107 du tribunal de première instance de Béja du 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 35·fr
    ...3517 Sfax Aux termes du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 26·fr
    ...Omdat Midoune délégation Midoune Jerba gouvernorat Médenine. Zone ...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 5·fr
    ...- Plans d'aménagement et d'urbanisme - Lotissement - Programmation...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 36·fr
    ...« Fills Chedhly Ben Ghorbal ». STE A Responsabilité Limitée au fo...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 38·fr
    ... septembre 2014 et au procès-verbal du 25 septembre 2014 et au dép...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 4·fr
    ...1290653D/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1993 / N°024·page 8·fr
    ...Le jury de l'examen contatera dans le procès verbal de ses délibér...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 26·fr
    ...l'Avenue Mohamed V, Route de Jerba Zarzis, Médenine, Tunisie, imma...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 42·fr
    ...mé «SANTA CHIARA» situe à Tebourba gouvernorat de Manouba dans une...