Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 44·fr
    ...il s'agit d'un terrain objet du titre foncier n° 34452 Monastir dé...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 26·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créance avec bordereau ind...
  • Journal Officiel·1982 / N°071·page 27·fr
    ...- 10 % au Conseil d'Administration à titre de tantième. Constitut...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 10·fr
    ...2) A l'occasion de l'Aïd « El Fitr », il sera alloué à chaque trav...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 67·fr
    ...erciale ou professionnelle au titre de la période 2017/2026 sont d...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 8·fr
    ...administrateur conseiller au titre de l'année 1992 - Mohamed Hab...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 17·fr
    ...uperficie totale est 1162 mm (titre foncier n°9969 Mahdia). Mise ...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 9·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence à verser au titre de l'exercice...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 29·fr
    ...# CHAPITRE V # LES SERVICES SPECIFIQUES Art. 25. - Les services ...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 27·fr
    ...## Chapitre 2 ## Du régime des examens Art. 8. - Le régime d'éva...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 10·fr
    ...L'ensemble de l'immeuble immatriculé objet du titre foncier n°9627...
  • Annonces Légales·2004 / N°120·page 3·fr
    ...Titre foncier n° 28085 Sfax « Essaâda », impasse Taktak, rue Salah...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 31·fr
    ...jours avant l'Assemblée leurs titres ou un certificat en constatan...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 46·fr
    ... faire valoir les montants et titres de leurs créances dans un dél...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 44·fr
    ...Titre exécutoire : - Jugement définitif, rendu le 14/2/2012 par l...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 19·fr
    ...## CHAPITRE V ## Modification des statuts, dissolution Art. 18. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 43·fr
    ...puis une cloison en aluminium vitrée qui mène à une véranda du cot...
  • Annonces Légales·2024 / N°135·page 4·fr
    ...de la CIN n°04233567 a cédé à titre de donation, à raison de 70% à...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 12·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°79443 Sfax, dén...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 13·fr
    ...— Les candidats recrutés aux concours sur titres susvisés seront r...