Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 2·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## Dispositions générales ARTICLE PREMIER. —...
  • Annonces Légales·2004 / N°144·page 4·fr
    ...Il s'agit de la moitié de l'immeuble objet du titre foncier 66044 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 2·fr
    ...Consiste en l'immeuble objet du titre foncier n° 1462 Béja, dénomm...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 8·fr
    ...— A titre transitoire et jusqu'au 31 décembre 1963, il est dérogé ...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 35·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie qui re...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 37·fr
    ...nket Elallouche Sfax objet du titre foncier n° 36073 Sfax dénommé ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 20·fr
    ... convention, pourront au même titre que les jeunes gens et les hom...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 37·fr
    ...ion, souscription ou achat de titre ou de droits sociaux et partic...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 40·fr
    ...) appartenant au poursuivi au titre foncier 107284 Sousse, nommé E...
  • Journal Officiel·1990 / N°007·page 5·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II; Vu l'arrêté du 15 juillet...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 6·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 5·fr
    ...**Désignation de l'Immeuble saisi :** la totalité du titre foncier...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 12·fr
    ...(Débitrice principale) 2) Monsieur Mohsen Ben Mohamed Ben Ali Abi...
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 17·fr
    ...e de forclusion, produire ces titres de créance au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·2008 / N°032·page 17·fr
    ... 1995, relatif à l'exercice à titre professionnel d'une activité p...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 12·fr
    ...1/ L'immeuble objet du titre foncier n°00027327 Kebili dénommé "Ai...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 6·fr
    ...Modalités et délais de délivrance des titres : Les souscriptions à...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 18·fr
    ...L'état vitreux. VI. — Colloïdes et macromolécules — Colloïdes min...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 25·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 37910 Tunis ...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 37·fr
    ...icie globale 1897 m² objet du titre foncier numéro 20750 Monastir ...