Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 825 résultats pour ""ARD""
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 10·fr
    ...ivantes sont applicables à l'égard des pays de la Zone France et d...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 35·fr
    ...le mardi 31 août 1971 à 10h au siège de la Société pour délibérer ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 3·fr
    ...ieur des maisons des cours ou jardins (Art. 1er du règlement sanit...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 45·fr
    ...med Ben Cheikha, demeurant au Bardo. Rue Fattouma Bourguiba, la mo...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 10·fr
    ...tobre 1971 Sadok Ben Ahmed Boujardine, à compter du 1er octobre 19...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 23·fr
    ... Mr Hédi Ben Salah Ben Ali Al Dardouri titulaire de la CIN N°03388...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 22·fr
    ...lôturées sans préavis au plus tard le 15 janvier 2015. Elles peuve...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 17·fr
    ...on régulière du candidat au regard des dispositions de la loi sur ...
  • Journal Officiel·1998 / N°034·page 14·fr
    ...enue dans une semaine au plus tard, et ce quel que soit le nombre ...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 17·fr
    ...La valeur de l'ensemble de l'immeuble a été fixée à un milliard qu...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 2·fr
    ...Est réputée de bonne foi au regard de la présente loi, l'entrepris...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 45·fr
    ...e 1ère instance de Sfax 2, le mardi (29/5/2012) à partir de 9 h du...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 4·fr
    ...L'importation, la garde, la commercialisation, la culture et le tr...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 67·fr
    ...cier n°1519 Ben Arous dénommé «Ardh Chedlya d'une superficie total...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 27·fr
    ... dans les vingt jours au plus tard de la présente insertion, chez ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 37·fr
    ...**Désignation des biens à vendre** 1°) La totalité d'un jardin co...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 46·fr
    ... hôtelier et de loisirs, d'un jardin et de 3 piscines, géré par la...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 10·fr
    ...- Le conseil d'administration arrête chaque année et au plus tard ...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 11·fr
    ...e porcelaine et équipés de placards sous et muraux, salle de bain ...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 11·fr
    ...le jardin de Mohamed ben Hadj Hamda Chakroun et son frère germain ...