Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 25·fr
    ...référentiel de souscription à titre irréductible d'une action nouv...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 19·fr
    ... mur en ciment armé objet du titre foncier n° 95759 «Grand MAM» d...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 48·fr
    ...Il s'agit de 70 parts indivises sur 280 parts (280 m²) du titre fo...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 8·fr
    ...## CHAPITRE 2 ## LES SERVICES COMMUNS ### I. — LA DIRECTION DES ...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 48·fr
    ...ité El Amel 6 Gabès, objet de titre foncier n° 36318 Gabès. Mise ...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 107·fr
    ...# TITRE PREMIER ## Le régime des études Art. 3. – Les études en ...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 12·fr
    ...L'ensemble du titre foncier n°134420 Sfax dénommé Kallel sis à la ...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 9·fr
    ...La totalité de l'appartement objet du titre foncier n°128351 Souss...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 8·fr
    ...La propriété objet du titre foncier n° 60898 dénommée "Wafa", sise...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 35·fr
    ... dénommée, faisant l'objet du titre foncier N° 82.077 villa Joséph...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 29·fr
    ... Hadj Hamed, par l’article 8 (titre III) des statuts en date du 1e...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 37·fr
    ...entiel de souscription tant à titre réductible qu'irréductible à l...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 25·fr
    ...'Avocat poursuivant la vente Maitre Mohamed El Moniasser Avocat à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 50·fr
    ...culé nommé «Essaada» Sujet du titre foncier n°28445 Monastir d'une...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 5·fr
    ...Il est également interdit de l'employer à titre permanent. Art. 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 22·fr
    ...Marché des titres : Il existe à fin juillet 2015, 9 emprunts oblig...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 81·fr
    ...## CHAPITRE III CONDITIONS PARTICULIERES D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGE...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 158·fr
    ...ation du navire ; - Copie des titres de sécurité du navire ; - Cop...
  • Annonces Légales·2022 / N°112·page 9·fr
    ...'immeuble nommé Imen objet de titre foncier n°6303 Mahdia. Il s'ag...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 10·fr
    ...r les mines, et notamment les titres 2 et 10; Vu la demande enreg...