Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 60·fr
    ...posé d'une série de bâtiments urbains, c'est une sorte de bâtiment...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 16·fr
    ...e Dahmani et Cie SARL Centre Urbain Nord - 1080 Tunis MI : 10592...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 51·fr
    ...— PROCES - VERBAL DE LA RÉUNION DES ASSOCIES : Suivant acte sous ...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 44·fr
    ..."AHLEM" par procès-verbal n°34318 du 9.1.2012 (Volume Le Kef 12/1 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 35·fr
    ...strement n°12205702 Monsieur Derbali Lotfi demeurant cité Ennozha ...
  • Journal Officiel·1984 / N°012·page 9·fr
    ...Suivant procès verbale de la réunion des Associés du 14 janvier 19...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 32·fr
    ...(15) jours, copie des procès-verbaux de ces réunions ainsi que le ...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 11·fr
    ...03495 Mr Ridha Ben Said Ben Ghorbal, titulaire de la CIN n°0357106...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 7·fr
    ...périmètre de transport urbain pour les taxis individuels ou zone d...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 7·fr
    ... à son bureau situé au Centre Urbain Nord - Tour de Bureaux - Prem...
  • Annonces Légales·2026 / N°027·page 9·fr
    ...rojetée au plan d'aménagement urbain sont prélevées faisant réduir...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 31·fr
    ...cole contenant des figues de barbarie. L'inscription des droits d...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 5·fr
    ...Ces consultations qui pourront être menées verbalement ou par écri...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 48·fr
    ...sène" Il appert d'un procès verbal en date du 31/5/2012 établit p...
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 10·fr
    ...se dans le plan d'aménagement urbaine, et constitue le lot n°(D176...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 87·fr
    ...TFI | BOUZAYENNE ABDELAZIZ | HARBAOUI THOURAYA | ANNABI NISRINE |...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 25·fr
    ...— Deux exemplaires du procès-verbal précité ont été déposés au Gre...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 16·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Guez Jean Adjoint Technique ...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 14·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Sanhagi Mohamed Kamel, Adjoi...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 55·fr
    ...la Société et dont le procès-verbal a été enregistré à Tunis A.C. ...