Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 15·fr
    ...Les procès-verbaux établis par les fonctionnaires et agents susnom...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 44·fr
    ...sis à la zone industrielle Teborba. Il s'agit d'un lot de terrain ...
  • Annonces Légales·2016 / N°095·page 29·fr
    ...uble Luxor 2ème étage, Centre Urbain Nord- 1082 Tunis (Tél : 71 75...
  • Journal Officiel·1994 / N°004·page 10·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 49·fr
    ...meuble Ennour Building Centre Urbain Nord 1004 Tunis, inscrite au ...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 10·fr
    ...ain à usage d'habitation sis à Rbaiia Menzel Hayet Zermadine, parc...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 45·fr
    ...uquel a été dressé un procès verbal datant de moins de 2 ans pour ...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 10·fr
    ...le 5/2/2005, dont son procès-verbal est enregistré à la recette de...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 11·fr
    ...compter du 1er Octobre 1962 Ghorbal Ali, à compter du 1er Juillet ...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 10·fr
    ...ge social est à Houmet Souk Djerba. 3°. — Société Tunisienne de B...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 59·fr
    ... à la recette de finances de Jerba Midoun, le 20 novembre 2007, n°...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 9·fr
    ...du 17 septembre 1970 Halima Ghorbal, à compter du 17 septembre 197...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 16·fr
    ...couvrant 612 m² dans une zone urbaine bien aménagée, comprenant un...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 33·fr
    ...iège avenue Habib Bourguiba, Korba, la totalité du fonds de commer...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 23·fr
    ...i Miladi, suivant son procès-verbal n° 7811 en date du 13 mai 1977...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 16·fr
    ...immeuble paradis des oiseaux 2ème étage centre urbain nord Tunis, ...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 48·fr
    ... * La 2ème, objet du procès-verbal de saisie exécution, constitue...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 63·fr
    ...I RIDHA | ZAAFRANE SARRA | AGUERBAOUI MANSOUR | BEL ARBI OUSAMA |...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 5·fr
    ... date du 9 juin 2004, procès-verbal, n° 4126. Fonds de commerce e...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 3·fr
    ...La Cour reçoit également les procès-verbaux des Conseils d'Adminis...