Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 21·fr
    ...lée sous le nom de « BERNE », titre foncier n° 48.974, et comprena...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 29·fr
    ...La souscription est ouverte à titre préférentiel aux anciens actio...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 21·fr
    ...MEDITRADING SARL Suivant PV de la réunion extraordinaire du 24/3/...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 12·fr
    ...Les créanciers de la société sont appelés à déposer leurs titres d...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 39·fr
    ...l'immeuble «Najah» objet du titre foncier n°15097 Gafsa - d'une su...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 12·fr
    ...La totalité de la propriété objet du Titre Foncier n°83338 Monasti...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 33·fr
    ... 1995, relatif à l'exercice à titre professionnel d'une activité p...
  • Annonces Légales·2004 / N°026·page 4·fr
    ...és à produire au syndic leurs titres de créances avec bordereau de...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 8·fr
    ...La totalité d'un immeuble objet du titre foncier n° 41162 Ben Arou...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 35·fr
    ...es s'ajoutent (2.306.085 D) à titre de frais et honoraires de pour...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 12·fr
    ...atérialisés par les bornes de titres fonciers et réquisitions d'im...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 33·fr
    ...pelés à traiter avec lui à ce titre. Le présent avis a également ...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 33·fr
    ...Etat des inscriptions sur le titre: Hypothèque en premier rang au ...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 29·fr
    ...résident directeur général au titre de leur gestion pour l'exercic...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 45·fr
    ...traire de l'immeuble objet de titre foncier n° 58176 Tunis dans la...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 36·fr
    ...fax le 31/12/2014 rédigé par Maitre Yaiche Abdessatar avocat à Sfa...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 5·fr
    ...stificatifs et inscrire leurs titres de créances dans un délai de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 3·fr
    ...Les demandes de souscription seront reçues dans la limite des titr...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 14·fr
    ...en date des publications par Maitre Mansour Cheffi. Avocat demeura...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 38·fr
    ...Cet immeuble fait l'objet du Titre Foncier No 31.639 (Villa Antoin...