Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 55·fr
    ...Un local de vente de volaille de deux vitrines et deux portes l'un...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 43·fr
    ...bre - Tabarka, prescrite sous titre fiscal n° 03291541N Maître po...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 14·fr
    ...## TITRE X ## DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 57. — Peuvent être ...
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 26·fr
    ...ation Borj El Ouzir, objet du titre foncier n° 55937 Tunis, dénomm...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 36·fr
    ...Le bien saisi fait l'objet du titre foncier n° 3978 Kasserine déno...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 31·fr
    ...ion; - 90% aux actionnaires à titre de superdividende. --- # AVI...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 18·fr
    ...iers d'avoir à produire leurs titres de créance, avec bordereau in...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 38·fr
    ...Toute opposition devra être signifiée à l'adresse de maitre Adel C...
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 33·fr
    ...alisation 21/8/2013) Mme Hajer Itri C.I.N n° 09116123 habitant à B...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 33·fr
    ...Titre Exécutoire : L'Arrêt numéro 10972 en date du 8 février 1984,...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 25·fr
    ...Les créanciers sont invités à présenter leurs titres de créances d...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 10·fr
    ...## Chapitre 4 ## Organisation et fonctionnement ## de la circons...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 32·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 12·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2004 / N°056·page 4·fr
    ...à sa créance envers la société débitrice et aux garanties personne...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 6·fr
    ...Le reste est réparti entre actionnaire à titre de dividendes. Sur ...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 4·fr
    ...s d'inscription sur le ou les titres de propriété ». ART. 2. — Le...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 19·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à usage agricole sous le titre foncier n° ...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 19·fr
    ...Leur titre de propriété étant égaré, ils désirent faire établir un...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 24·fr
    ...## TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES ## Article 17. — Servitudes...