13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
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- Annonces Légales·2006 / N°048·page 30·fr...2006G02175SODB2 Transition d'un groupement d'intérêt collectif à ...
- Journal Officiel·2005 / N°079·page 27·fr...Par institutionnel, on entend les Organismes de Placement Collecti...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 36·fr...N° 750 --- **SOCIETE** **MEFTEH GRAB ET Cie** Société en Nom col...
- Journal Officiel·1985 / N°004·page 11·fr...— Il ne pourra y avoir plus d'une arrivée de collecteur tertiaire ...
- Annonces Légales·2006 / N°039·page 22·frTransition d'un groupement d'intérêt collectif à un groupement de ...
- Journal Officiel·1979 / N°076·page 139·fr...Par le même acte la collectivité des associés a désigné Monsieur Y...
- Journal Officiel·2001 / N°079·page 17·fr...ment collectif en valeurs mobilières ne peuvent employer plus de 5...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 3·fr...ISIENNE — 28 Mai 1976 1255 Si plusieurs candidats réunissent le m...
- Journal Officiel·2011 / N°033·page 11·fr...n électorale, un ou plusieurs bureaux de collecte, elle désigne ég...
- Journal Officiel·1983 / N°031·page 15·fr...| | 99-05 | Collections et spécimens pour collections de zoologie...
- Annonces Légales·2008 / N°043·page 29·fr...983568D Suivant le procès-verbal de la Décision Collective extrao...
- Journal Officiel·2012 / N°041·page 7·fr...ttribuer, en qualité de plus offrant, plus de cinq cents emplaceme...
- Annonces Légales·2006 / N°031·page 19·fr...2006C00096SODB2 ## Transition d'un groupement d'intérêt collectif...
- Journal Officiel·1995 / N°018·page 5·fr...| | Catégorie C | Agents âgés de 35 ans au plus et qui ont : a - ...
- Journal Officiel·1994 / N°069·page 58·fr...| | Ex 97-06 | Collections de monnaies et de médailles ayant plus...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 7·fr...plus diligente. Deux exemplaires du texte de la convention collec...
- Annonces Légales·2006 / N°062·page 35·fr...2006C00229SODB2 --- Transition d'un Groupement D'Interet Collect...
- Journal Officiel·1999 / N°081·page 37·fr...- Les constructions verticales collectives destinées à la location...
- Journal Officiel·1957 / N°024·page 3·fr...Lorsque le litige intervient entre des collectivités ou entre une ...