Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 21·fr
    ...Un demar anciennement et actuellement Youssef Kalbousi. A l'Est : ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 20·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 26·fr
    ...Ardh aux héritiers Tahar Zaouche, occupée actuellement par Ammar T...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 22·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 10·fr
    ...Ah ben Mohamed Abdelouahed et consorts, et actuellement Hédi ben M...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 12·fr
    ...Et-Tella El Hamra actuellement appartenant à Salah Ben Saâd Aouina...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 30·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 14·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 32·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 28·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel, Qu'elle est lim...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 46·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1985 / N°023·page 12·fr
    ...s de part et d'autre de l'axe actuel de la voie jusqu'au point (Q)...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 16·fr
    ...Anciennement héritiers Dar Bouhiba et actuellement Ahmed En Nabli;...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 20·fr
    ...Jeait et actuellement Hamazi. ## Gouvernorat de Sfax Suivant réq...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 49·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; Qu'elle est limi...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 42·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel, Qu'elle est lim...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 12·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 23·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 36·fr
    ...Mostefa Ben Hadj Mohamed Sfaxi anciennement et actuellement Hassen...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 19·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...