Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
252 résultats pour ""AQUITAINE""
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 17·fr
    ...en d'une part et la Société Aquitaine Tunisie d'autre part; Vu l'...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 4·fr
    ... profit de la Société « ELF-Aquitaine Tunisie »; Vu l'avis favora...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 7·fr
    ...— Est renouvelé au profit de ELF-AQUITAINE Tunisie, OeMV et Tunish...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 14·fr
    ...— Est renouvelé au profit de ELF Aquitaine Tunisie pour une périod...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 22·fr
    ...profit de la compagnie "Elf-Aquitaine Tunisie", Vu l'arrêté du mi...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 5·fr
    ...près désignée KUFPEC et ELF-Aquitaine Tunisie ci-après désignée «E...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 8·fr
    ... Agip (Africa) Ltd », « Elf aquitaine Tunisie » et « Samedan 0f Tu...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 38·fr
    ...Vra de l'letre du 29 juillet 1992, par laquelle la société Elf Aqu...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 6·fr
    ...au profit des sociétés «Elf Aquitaine Tunisie», « Murphy», «Sameda...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 8·fr
    ...étés Agip (Africa) Ltd, Elf Aquitaine Tunisie et Samedan of Tunisi...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 8·fr
    ...rolières et la société "Elf Aquitaine Tunisie" d'autre part, Vu l...
  • Journal Officiel·1986 / N°052·page 6·fr
    ...— Est renouvelé au profit des Sociétés Elf-Aquitaine Tunisie, Petr...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 1·fr
    ...té nationale des pétroles d'Aquitaine d'autre part ... 788 LOI N° ...
  • Journal Officiel·2008 / N°072·page 7·fr
    ...e part et les sociétés «Elf-Aquitaine Tunisie», «Canam», «Murphy»,...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 4·fr
    ...sien d'une part, la Société Aquitaine Tunisie et la Régie Autonome...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 5·fr
    ...tivités pétrolières, et Elf-Aquitaine Tunisie (E.A.T.) d'autre par...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 8·fr
    ...ar Marathon au profit d'Elf Aquitaine Tunisie; Vu l'arrêté du 28 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 42·fr
    ...s pétrolières (ETAP) et Elf aquitaine Tunisie (EAT) d'autre part, ...
  • Journal Officiel·2011 / N°080·page 23·fr
    ...olières et la société « Elf Aquitaine Tunisie » d'autre part, Vu ...
  • Journal Officiel·1991 / N°004·page 8·fr
    ...Elf-Aquitaine Tunisie : 13,34%. Art. 2. — La société Samedan of T...