Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 50·fr
    ...Parcelle 1485 (D) et rue Sud : Rue et Parcelle 899(D) Est : Parcel...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 36·fr
    ...Sidi Khlifa-El Knaies- Forêts Ain El Garci (Parcelles 1 et 2) - Fo...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 5·fr
    ...3° Parcelle de 2 m², située angle rues Caton et Ibn El Sourar, app...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 25·fr
    ...— Les cadres des bibliothèques, de la documentation et des archive...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 19·fr
    ...| 110 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94629 (réquisition ...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 38·fr
    ...| 307 conforme à la parcelle A du plan T P D n°95102 (réquisition ...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 23·fr
    ...L'immeuble n°1 contenant la parcelle n°2 délimitée du côté sud par...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 55·fr
    ...| 344 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 52212 | Partie ...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 11·fr
    ...Parcelle 4 : Au Nord : Parcelle 3. Au Sud : Parcelle 5. A l'Est : ...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 7·fr
    ...— Les autorités archéologiques procèdent aux fouilles archéologiqu...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 10·fr
    moment de l'importation des marchandises à évaluer, sous réserve d...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 23·fr
    ...| 149 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94665 (réquisition ...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 5·fr
    ...## TITRE TROISIEME ### Statut de l'architecte Art. 10. — L'archi...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 34·fr
    ...| 268 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94968 (réquisition ...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 19·fr
    ...- En carcasses ou demi-carcasses... 85 - Autres morceaux non désos...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 24·fr
    ...- En carcasses ou demi-carcasses... 85 - Autres morceaux non désos...
  • Journal Officiel·2016 / N°098·page 11·fr
    ...spécialité archives #### a- L'archivistique : (Définition, princi...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 20·fr
    ...| 121 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94593 (réquisition ...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 27·fr
    ...- Architecte Général; - Architecte en Chef; - Architecte Principal...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 45·fr
    ...| 218 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51716 221 confo...