3 385 résultats pour ""CURAT""
- Journal Officiel·1978 / N°042·page 52·fr...A cet effet, le Curateur Monsieur Zaatir Ridha a déposé, le 27 mai...
- Annonces Légales·2026 / N°017·page 9·fr...Najet Saidane, Kawther Saidane et Selma Saidane par procuration e...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 23·fr...ersonne morale, et le tuteur, curateur ou administrateur, tant que...
- Journal Officiel·1982 / N°074·page 23·fr...N° B-2065/1 --- ## ANNULATION DE PROCURATION Je soussigné, Mons...
- Journal Officiel·1978 / N°015·page 25·fr...--- ## AVIS POUR LA NOMINATION D'UN CURATEUR Il est porté à la c...
- Annonces Légales·2018 / N°100·page 26·fr...e de la CIN N°05036325 par procuration enregistré à la recette des...
- Journal Officiel·1961 / N°052·page 17·fr... rue de Serbie et que, par procuration en date du 29 septembre 196...
- Annonces Légales·2014 / N°080·page 14·fr...1328990X Suivant une procuration du 31/3/2014 enregistrée à la re...
- Annonces Légales·2013 / N°089·page 43·fr...2013T05177SRLB3 DIVERS Avis au public Annulation d'une Procurat...
- Annonces Légales·2011 / N°082·page 43·fr...Il annonce également que les procurations qu'il a signé au profit ...
- Annonces Légales·2016 / N°049·page 19·fr...- Mandater une tierce personne par voie de procuration pour accomp...
- Annonces Légales·2008 / N°107·page 48·fr...Suite de quoi, les deux procurations établis par Monsieur Brahim B...
- Annonces Légales·2021 / N°040·page 22·fr...2/ D'une procuration enregistrée le 3/1/2006 donnée par Catania Mi...
- Journal Officiel·1959 / N°019·page 13·fr...Par le même acte, la procuration donnée par M. David Darmouni, co-...
- Journal Officiel·1969 / N°039·page 11·fr...- de codifier les mesures éducatives, préventives et curatives app...
- Annonces Légales·2022 / N°017·page 12·fr...en Bechir Trabelsi suivant procuration du 5/11/2019 enregistrée 5/...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 72·fr...ma, le tout en vertu d'une procuration par acte S.S.P. en date du ...
- Annonces Légales·2015 / N°094·page 42·fr...En conséquence la procuration devient nulle. 2015T02971DIVD2 ###...
- Journal Officiel·1960 / N°009·page 18·fr...## PROCURATION Par acte notarié en date du 16 octobre 1959, enreg...
- Annonces Légales·2010 / N°108·page 24·fr...Annoncent qu'elles ont mis fin aux procurations données à Mr Mahmo...