Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
233 résultats pour ""ESCALE""
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 4·fr
    ...l'expression « escale non commerciale » signifie escale technique....
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 11·fr
    ...rrier et des marchandises aux escales et sur les routes marocaines...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 60·fr
    ...« TANIT », pour chaque jour d'escale au port maritime de commerce ...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 7·fr
    ...rrier et des marchandises aux escales et sur les routes tunisienne...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 5·fr
    ...rrier et des marchandises aux escales et sur les routes tunisienne...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 8·fr
    ...e contractante; b) faire des escales sur ledit territoire pour de...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 3·fr
    ...torité portuaire le préavis d'escale ou la demande écrite d'attrib...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 3·fr
    ...roit de transit et du droit d'escale technique pour les fins non c...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 7·fr
    ...rrier et des marchandises aux escales et sur les routes tunisienne...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 3·fr
    ...Contractante; b) de faire des escales sur le dit territoire pour d...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 5·fr
    ...roit de transit et du droit d'escale technique pour des fins non c...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 7·fr
    ...roit de transit et du droit d'escale technique pour les fins non c...
  • Journal Officiel·2008 / N°023·page 2·fr
    ...navires de croisières faisant escale au port de Tunis-Goulette-Rad...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 3·fr
    ...rrier et des marchandises aux escales et sur les routes tunisienne...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 15·fr
    ...rrier et des marchandises aux escales et sur les routes tunisienne...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 4·fr
    ...rrier et des marchandises aux escales et sur les routes tunisienne...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 3·fr
    ...rrier et des marchandises aux escales et sur les routes tunisienne...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 3·fr
    ...ourrier, des marchandises aux escales et sur les routes tunisienne...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 4·fr
    ...port ou lieu de chargement, d'escale ou de refuge, sont admis en a...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 3·fr
    ...ement des passagers lors de l'escale du navire « El Habib », le 28...