Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 12·fr
    La parcelle n°88 est limitée au sud est par un voisin et au sud-ou...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 4·fr
    ...— Est puni de quinze ans d'emprisonnement et de cent vingt mille d...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 187·fr
    ...r à celui auquel la promotion est postulée, du cycle de qualificat...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 31·fr
    ...La parcelle n° 68 est délimitée du côté Est par Hmida Ben Said, du...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 15·fr
    ...à l'est par Mohamed Hadda, au nord par un sentier, à l'ouest par l...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 5·fr
    ... exécution. ## Article 12 : Est puni de cinq à douze ans d'empri...
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 12·fr
    ...- Société Manufacturing International Company est propriétaire de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 54·fr
    ...Porte à la connaissance de tous qu'il est propriétaire de parcelle...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 40·fr
    ...rroukh, à l'Est par la maison de Farroukh, à l'Ouest par Jalel Msa...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 44·fr
    ...D'après l'article 231 du code de commerce le texte est publié. 20...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 53·fr
    ...e, du côté Est par la parcelle n°39 et du côté ouest par les parce...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 12·fr
    ...Il est délimité du côté sud par le parc public, du côté est par le...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 48·fr
    ...Elle n'est possible que par ministère d'avocat. 2009X01970VEPA1 ...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 11·fr
    ...(Le texte est publié uniquement en langue arabe). Par décret n° 2...
  • Annonces Légales·2012 / N°123·page 56·fr
    ...i à l'Est par Chaabene au Nord par un passage et à l'Ouest par la ...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 80·fr
    c) Des renseignements sur toutes modifications qu'il est prévu d'a...
  • Annonces Légales·2019 / N°027·page 11·fr
    ...13.05, 4.78 et 19.48 mètres, à l'ouest par la parcelle 8.61 sur un...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 49·fr
    ...ane, à l'Est par Hadj Ammar Said, au Nord et à l'Ouest par Salah B...
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 8·fr
    ...La tentative est punissable. Article 199 ter - Est puni d'un empr...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 59·fr
    Hadji limitée au sud par Ali Daoued et à l'est par Sadok Daoued et...