...4 - L'expression « juge cantonal » est remplacée par l'expression ...

...Le droit à la liberté d'expression comprend la libre circulation d...

...62 - 1) Est remplacée l'expression « par les articles 84 ter et 8...

A/AC.241/27 page 6 (h) l'expression "zones touchées" désigne les ...

...7) L'expression « ou la plus value prévue par le deuxième paragrap...

...1) L'expression « ministre des finances ou de la personne déléguée...

... activités humaines; (b) l'expression "lutte contre la désertific...

...23 - 1) Il est ajouté l'expression «, les associations œuvrant da...

...La dernière expression du paragraphe II bis de l'article 29 du cod...

... | | | Expression écrite | X | X | | | Expression orale | ...

...3) L'expression « par l'article 81 » mentionnée au premier paragra...

...3) Les expressions «10 ans» et « dix ans» sont remplacées là où el...

...L'expression "Instance nationale de l'évaluation, de l'assurance-q...

...ntégrés | TD | TP | | 1 | Expression et communication | | X | ...

...Article premier - L'expression « non dangereux » figurant dans la ...

...— L'expression « fonctionnaire consulaire » s'entend de toute pers...

...1) Est remplacée l'expression « trente ans » prévue à l'article 76...

...44 - L'expression "commissions de conciliation" remplace l'express...

...3 - Sont remplacées l'expression « deux (2) millions de dinars » d...

...6) Sont remplacées les expressions « décision », « la décision », ...