Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 51·fr
    ...3- Les parts indivises dont (4889,398/16298) parts revenants à Mr ...
  • Journal Officiel·2011 / N°061·page 37·fr
    ...es appareils de climatisation individuelle de puissance frigorifiq...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 52·fr
    ...1°) La moitié indivise d'un immeuble de rapport sis au Kef place d...
  • Journal Officiel·2025 / N°042·page 4·fr
    ...B = 5 points attribués pour chaque quota individuel de pêche au th...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 7·fr
    ...— Le retrait est l'acte par lequel un indivisaire se substitue, da...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 34·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 500 parts indivises de TF n°32280 A...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 11·fr
    ...Faute d'accord, l'individu extradé sera conduit par les soins de l...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 18·fr
    ...Rue Courbet, chacun pour un quart indivis. 3°) La moitié indivise...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 41·fr
    ...Affectation individuelle. | Conditions d’obtention | | --- | | ...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 29·fr
    Nature des services Taxe en dinars Par kilomètre indivisible ... ...
  • Annonces Légales·2022 / N°005·page 13·fr
    ...1/ la totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit...
  • Annonces Légales·2022 / N°086·page 8·fr
    ...Désignation des parts indivises à vendre : - Les parts indivises ...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 38·fr
    ...iculé | 2h89a00ca | Les parts indivises du propriétaire mentionnés...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 11·fr
    ...Faute d'accord à cet égard, l'individu extradé sera conduit par le...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 30·fr
    ...de la totalité des parts indivises saisies objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2017 / N°052·page 50·fr
    ...pour la totalité des parts indivises dans le titre foncier n°31794...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 39·fr
    ...Désignation des parts indivises mises en vente : La totalité des p...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 3·fr
    ...1/ Le tiers indivis d'une terre agricole, d'une superficie de 12,5...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 11·fr
    ...1° huit kirats indivis de Jenane Bouchaâbane; 2° 8 kirats indivis ...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 19·fr
    ...— Abonnements temporaires Par période mensuelle indivisible ……………...