Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 13·fr
    ...— 5,00%, soit 2,00% | — Effets de mobilisation des crédits agricol...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 25·fr
    ...| Réalisée et actualisation à la fin de chaque année. | | --- | -...
  • Journal Officiel·2017 / N°102·page 23·fr
    ... cellule territoriale de vulgarisation agricole aux quelques commi...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 17·fr
    ...9 du 21 mai 1987, portant organisation du ministère de l'agricultu...
  • Journal Officiel·2017 / N°024·page 17·fr
    ... cellule territoriale de vulgarisation agricole « Sfax » | Chef de...
  • Journal Officiel·2006 / N°057·page 17·fr
    ...- Les missions de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisa...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 23·fr
    4) Exploration et mobilisation des eaux souterraines - Exploration...
  • Journal Officiel·2022 / N°043·page 4·fr
    ...- La liste des autorisations relative à l'exercice des activités d...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 9·fr
    ...le schéma d'informatisation du Premier Ministère | Les principau...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 16·fr
    ...A leur entrée dans le bilan de l'Etat, les immobilisations incorpo...
  • Journal Officiel·2019 / N°100·page 35·fr
    ...Et d'une manière générale, la réalisation de toute autre mission à...
  • Journal Officiel·2025 / N°128·page 42·fr
    ...- sous forme d'« autorisation » pour les demandes d'autorisation r...
  • Journal Officiel·2021 / N°111·page 15·fr
    ...VILISATION ISLAMIQUE | 3 | | LANGUE, LITTERATURE ET CIVILISATION...
  • Journal Officiel·2001 / N°010·page 5·fr
    ...– La présente loi s'applique aux autorisations administratives dél...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 39·fr
    ...- la fixation de la liste des activités soumises à autorisation et...
  • Journal Officiel·2022 / N°002·page 15·fr
    ...arisation de terrain à la direction des opérations de vulgarisatio...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 53·fr
    | Les éléments du plan dont la réalisation doit être entraînée | ...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 12·fr
    ...La présente norme s'applique à la comptabilisation des immobilisat...
  • Journal Officiel·2013 / N°097·page 18·fr
    ...En cas de retrait de l'autorisation conformément aux cas prévus pa...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 50·fr
    ...Le schéma d'informatisation du ministère | Les principaux élémen...