Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
254 résultats pour ""ITES COM""
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 18·fr
    ...la borne DPM 12 jusqu'aux limites communales (sebkha). ## Commune...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 60·fr
    ... admissibles aux épreuves écrites comportent : — Une interrogatio...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 63·fr
    ...Les épreuves écrites comportent : 1) Une épreuve de culture génér...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 32·fr
    ...Les membres desdites commissions ne peuvent exercer plus de deux m...
  • Journal Officiel·2013 / N°004·page 16·fr
    ...Les demandes de participation aux dites commissions sont déposées ...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 17·fr
    ...cinématique Les épreuves écrites comportent trois épreuves : A - ...
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 2·fr
    ...rce exploité en "TOUTES ACTIVITES COMMERCIALES SAUF CAFETERIA" sis...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 47·fr
    ...La composition des dites commissions régionales est fixée comme su...
  • Annonces Légales·2005 / N°027·page 15·fr
    ... parts de 10 DT chacun souscrites comme suit : - 2250 par Monsieur...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 6·fr
    ...Elle est également étendue aux territoires compris entre les dites...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 23·fr
    ...Sur appel du Conseil d'administration les 1.500 actions souscrites...
  • Journal Officiel·2019 / N°075·page 19·fr
    ...La durée de réalisation desdites composantes est fixée à six (6) a...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 49·fr
    ...ns permettant la vente, extraites comme suit : - Acte sous-seing ...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 16·fr
    ...s de 10 Dinars chacune souscrites comme suit : 1) Par l'incorpora...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 33·fr
    ...Cesse d'avoir qualité de membre desdites commissions consultatives...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 34·fr
    ...e et des villas n°1 et 4 décrites comme suit : - La cave d'une sup...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 30·fr
    ...s de 10 dinars chacune souscrites comme suit : - 100.000 parts en ...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 28·fr
    ... et la durée du travail des dites commissions. Page 2484 Journal ...
  • Journal Officiel·1994 / N°070·page 7·fr
    ...trapage pour les épreuves écrites comme pour les épreuves orales. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°090·page 9·fr
    ...end des installations construites comprenant 2 maisons qui ont une...