Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 779 résultats pour ""LA MER""
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 31·fr
    ...Société de Distribution des Produits de la Mer (S.D.P.M.) Objet :...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 42·fr
    ...arrage de Sidi Khelas jusqu'à la mer et de la ceinture jusqu'à la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 9·fr
    ...D'un point du rivage de la mer situé à 2 km au Nord-Ouest d'Aïn Ta...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 15·fr
    ...**A l'Est :** Le rivage de la mer. Au Nord : Secteur Er-Rouibta. ...
  • Journal Officiel·2024 / N°029·page 7·fr
    ...- Introduction en provenance de la mer : l'introduction directe da...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 25·fr
    ...Partant de Bordj Aghir, la limite suit le rivage de la mer en pass...
  • Journal Officiel·2023 / N°010·page 28·fr
    ...ents de jeux à l'intérieur de la mer - Installation de plates-form...
  • Journal Officiel·1983 / N°046·page 7·fr
    ...La limite commence du rivage de la mer à un point fictif situé au ...
  • Journal Officiel·2019 / N°016·page 8·fr
    ...- examiner toute question relative au droit de la mer qui lui est ...
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 16·fr
    - épreuve de calculs nautiques; - épreuve de code de la mer. 2) A...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 2·fr
    ...49 Ca sis à Nabeul à 200 m de la mer. - 2ème immeuble : Terrain nu...
  • Journal Officiel·1983 / N°046·page 5·fr
    ...La limite suit le rivage de la mer jusqu'à la rencontre d'Oued Dja...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 3·fr
    ...Le rivage de la mer. 2) Secteur de l'Oued Blibane : Au Sud : La ...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 31·fr
    ...* Ou des produits de la mer : produits de la pêche ou coquillages ...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 34·fr
    ...## ARTICLE PRÉMIER La frontière tuniso-algérienne entre la mer mé...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 7·fr
    ...mées de terre, de l'air et de la mer. Le chef du gouvernement, S...
  • Annonces Légales·2026 / N°108·page 15·fr
    ...Au siège du syndic à la résidence la princesse de la mer à Dar Cha...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 12·fr
    ...al et la limite extérieure de la mer territoriale telle que déterm...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 12·fr
    ...D'un point situé au bord de la mer à 1000 m environ au nord de l'e...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 4·fr
    ...La limite part du bord de la mer et se dirige vers l'Ouest en suiv...