Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 résultats pour ""OBSERVATEURS""
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 23·fr
    ...idats ou des partis et les observateurs peuvent demander la consig...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 19·fr
    ...- Désignation d'un secrétaire et deux observateurs. - Lecture du r...
  • Annonces Légales·2014 / N°006·page 26·fr
    ...cteurs et la formation des observateurs Adresse : Siège de l'asso...
  • Journal Officiel·1995 / N°016·page 4·fr
    ...Article 14 ## Admission d'observateurs Dans le paragraphe 1., re...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 45·fr
    ...Les observateurs bénéficient des mêmes privilèges et immunités que...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 26·fr
    ...- Mokhtar Ben Aïssa, - Sadok Dridi, - Hattab Torjmane, Observateu...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 52·fr
    ...ervé des places, à titre d'observateurs, aux membres de l'Assemblé...
  • Journal Officiel·2023 / N°024·page 5·fr
    ...férendum ainsi que par les observateurs, a lieu conformément à un ...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 53·fr
    ...exécutif élargi en tant qu'observateurs. Cependant, chaque dix (10...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 20·fr
    ...La commission d'enquête se compose de membres de droit, d'observat...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 33·fr
    ...ecteur élargi en qualité d'observateurs. Il est, également, possib...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 21·fr
    ...Les observateurs sont les représentants accrédités des États d'imm...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 43·fr
    ...Kinna Assistants également à titre d'observateurs : M.M. Ali Zoua...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 37·fr
    ...Imed Mastouri institutions des observateurs juge chargé de la réce...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 8·fr
    ...a Commission, en qualité d'observateurs. ARTICLE 16 ATTRIBUTIONS ...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 5·fr
    ...Le Conseil d'Administration peut inviter à assister à titre d'obse...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 19·fr
    ...Le conseil d'administration peut inviter à assister à titre d'obse...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 10·fr
    ...L'admission et la participation des observateurs sont subordonnées...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 23·fr
    ...sion et la participation d'observateurs et le financement des dépe...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 4·fr
    ...r à l'enquête en qualité d'observateurs et l'accès à l'aéronef; f)...