121 résultats pour ""OBSERVATEURS""
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- Annonces Légales·2007 / N°088·page 19·fr...- Désignation d'un secrétaire et deux observateurs. - Lecture du r...
- Annonces Légales·2014 / N°006·page 26·fr...cteurs et la formation des observateurs Adresse : Siège de l'asso...
- Journal Officiel·1995 / N°016·page 4·fr...Article 14 ## Admission d'observateurs Dans le paragraphe 1., re...
- Journal Officiel·2008 / N°096·page 45·fr...Les observateurs bénéficient des mêmes privilèges et immunités que...
- Journal Officiel·1975 / N°021·page 26·fr...- Mokhtar Ben Aïssa, - Sadok Dridi, - Hattab Torjmane, Observateu...
- Journal Officiel·2018 / N°039·page 52·fr...ervé des places, à titre d'observateurs, aux membres de l'Assemblé...
- Journal Officiel·2023 / N°024·page 5·fr...férendum ainsi que par les observateurs, a lieu conformément à un ...
- Annonces Légales·2010 / N°153·page 53·fr...exécutif élargi en tant qu'observateurs. Cependant, chaque dix (10...
- Journal Officiel·1984 / N°040·page 20·fr...La commission d'enquête se compose de membres de droit, d'observat...
- Annonces Légales·2006 / N°023·page 33·fr...ecteur élargi en qualité d'observateurs. Il est, également, possib...
- Journal Officiel·1984 / N°040·page 21·fr...Les observateurs sont les représentants accrédités des États d'imm...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 43·fr...Kinna Assistants également à titre d'observateurs : M.M. Ali Zoua...
- Annonces Légales·2009 / N°047·page 37·fr...Imed Mastouri institutions des observateurs juge chargé de la réce...
- Journal Officiel·1994 / N°078·page 8·fr...a Commission, en qualité d'observateurs. ARTICLE 16 ATTRIBUTIONS ...
- Journal Officiel·1985 / N°015·page 5·fr...Le Conseil d'Administration peut inviter à assister à titre d'obse...
- Journal Officiel·1983 / N°067·page 19·fr...Le conseil d'administration peut inviter à assister à titre d'obse...
- Journal Officiel·1992 / N°058·page 10·fr...L'admission et la participation des observateurs sont subordonnées...
- Journal Officiel·2008 / N°045·page 23·fr...sion et la participation d'observateurs et le financement des dépe...
- Journal Officiel·1981 / N°064·page 4·fr...r à l'enquête en qualité d'observateurs et l'accès à l'aéronef; f)...