Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 180 résultats pour ""ORNES""
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 10·fr
    ...al ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramides rectangu...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 55·fr
    ...itre foncier à la limite des bornes 1 et 5 sur une longueur de 21,...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 56·fr
    ...Les bornes 9, 10, et 11 du T.F. 6.105. A l'Est : Les bornes 9, 10...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 5·fr
    ...Ensuite elle passe par les bornes de délimitation N° 161 — 162 — 1...
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 9·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : DPP 1 - (D...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 21·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : (B3) TF 20...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 281·fr
    ...tension à ses bornes et à cette fin lesdites bornes doivent être m...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 8·fr
    ...La limite du DPM suit les bornes (DPM 97 fict), (DPM 33), (B.29), ...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 14·fr
    ...our lampes d'une tension aux bornes inférieure à 50 volts d'une pu...
  • Journal Officiel·2003 / N°028·page 16·fr
    ...our lampes d'une tension aux bornes inférieure à 1000 W | | | -...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 21·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : DPP 1 - DPP...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 39·fr
    ...classées sont fixées par les bornes : Parcelle A (5767m²) : DP36 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 16·fr
    ...Bornes: plats/capot et boîtier. La partie plane du contact négati...
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 5·fr
    ...al ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramides rectangu...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 5·fr
    ...me du Lac de Tunis entre les bornes 84 et 102. Le Secrétaire d'Ét...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 55·fr
    ...s l'usage touristique et les bornes fontaines publiques. Pour les...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 7·fr
    ...s le Sud-Est passant par les bornes N° 3 et 4, jusqu'à la borne N°...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 3·fr
    ... Sud-Nord en passant par les bornes : 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 8·fr
    ...al ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramides rectangu...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 9·fr
    ...— La ligne droite joignant les bornes n° 1 du T.F. n° 5.045 et 3 d...