Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 365 résultats pour ""OURI""
  • Journal Officiel·2024 / N°115·page 37·fr
    convention collective sectorielle des hôtels classés touristiques ...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 29·fr
    République Tunisienne Ministère du tourisme Annexe n° 1.4 # SYSTE...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 2·fr
    ...- Pour l'établissement touristique réservé à l'hébergement tourist...
  • Journal Officiel·2014 / N°072·page 3·fr
    ...2361 Arrêté de la ministre du tourisme du 28 août 2014, portant o...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 41·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTRE DU TOURISME DES LOISIRS ET DE L'ART...
  • Journal Officiel·1985 / N°045·page 5·fr
    ...| M'Hamed Ben Mohamed Ennouri. | | 58 | 343 | N.I. | Boutiques |...
  • Journal Officiel·2009 / N°050·page 20·fr
    ...- Commissariats régionaux du tourisme. | - un mois à compter de la...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 12·fr
    ...— Le campement de tourisme est un type d’hébergement touristique q...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 39·fr
    République Tunisienne Ministère du tourisme Annexe n° 4.1 # SYSTE...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 17·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # MINISTERE DU TOURISME Décret n° 2009-1...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 18·fr
    ...office national du tourisme Tunisien Domaine de la prestation : in...
  • Journal Officiel·2003 / N°046·page 17·fr
    ...- Le conseil supérieur du tourisme est présidé par le Premier mini...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 24·fr
    ...Vu le décret n°73/162 du 5 Avril 1973 déterminant les zones touris...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 45·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DU TOURISME DU COMMERCE ET DE L'AR...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 43·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DU TOURISME DU COMMERCE ET DE L'AR...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 8·fr
    ...# TITRE DEUX ## Tourisme de chasse Art. 18. — Est considéré comm...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 12·fr
    ...ouristique) ; - Carte d'exploitation d'un véhicule de train touri...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 19·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DU TOURISME DES LOINIRS ET DE L'AR...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 31·fr
    ...# TITRE DEUX ## Tourisme de chasse Art. 18. — Est considéré comm...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 11·fr
    ...— Tourisme de Chasse Art. 17. — Est considéré comme touriste-chas...