Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 31·fr
    4/ Approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2020 ; ...
  • Annonces Légales·2021 / N°045·page 21·fr
    3) Approbation de l'affectation du résultat de l'exercice 2020. 4)...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 17·fr
    ...- Approbation de la tenue de cette assemblée à sa date. - Lecture ...
  • Journal Officiel·2010 / N°007·page 5·fr
    ...1- Considérant que le projet de loi soumis vise l'approbation de l...
  • Annonces Légales·2007 / N°055·page 27·fr
    ...1- Examen et approbation du rapport d'activité sur l'exercice 2006...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 29·fr
    ...- l'approbation des contrats-objectifs et le suivi de leur exécuti...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 22·fr
    ...1- Approbation du rapport de gestion présenté par la gérance 201 ;...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 43·fr
    3) Lecture des rapports du commissaire aux comptes, 4) Approbation...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 28·fr
    1- Approbation sur le retard dans la convocation de l'assemblée gé...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 25·fr
    ...- Lecture du rapport du commissaire aux comptes - Approbation des ...
  • Annonces Légales·2021 / N°043·page 21·fr
    ...3- Approbation des états financiers 2020. 4- Affectation des résul...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 29·fr
    ...7) Approbation des dons et subventions accordées. 8) Approbation d...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 61·fr
    ...1- Examen et approbation des Etats Financiers au Titre de l'exerci...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 52·fr
    3) Approbation des conventions faisant l'objet du rapport spécial....
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 28·fr
    4- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2020. 5-...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 46·fr
    ...1) Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration s...
  • Annonces Légales·2017 / N°033·page 37·fr
    4- Approbation des conventions réglementées. 5- Affectation du rés...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 1·fr
    ...2286 Loi organique n° 2019-62 du 1er août 2019, portant approbati...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 55·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport d'activité du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 30·fr
    ...- Approbation de l'ordre du jour. - Lecture et approbation du rapp...