Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 508 résultats pour ""RIME""
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 5·fr
    ...— La prime de stockage prévue à l'alinéa 2 de l'article 13 de la l...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 2·fr
    ...— L'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, créée en ve...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 156·fr
    ...## 31 Provisions pour primes non acquises (takaful général) Ce co...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 8·fr
    ...1,310DT par trimestre et par logement plus 6 millions par m³ conso...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 18·fr
    ...— Prime de rendement Il sera alloué à tout travailleur une prime ...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 2·fr
    ...— Il est institué au profit des personnels de l'Imprimerie Officie...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 12·fr
    ...En tout état de cause la valeur maximale de la prime ou du cadeau ...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 19·fr
    ...## CHAPITRE V — PRIME D'ENTRETIEN — ARTICLE 7 Au lieu de : Indép...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 29·fr
    - le président du comité peut accorder aux agents une prime except...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 12·fr
    ...— Prime de Rendement : Une prime de rendement sera instituée par ...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 37·fr
    ...1,310DT au titre d'une redevance fixe par trimestre et par logemen...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 17·fr
    ...(nouveau) — Prime de Productivité Les travailleurs percevront une...
  • Journal Officiel·2003 / N°022·page 15·fr
    ...- Primes acceptées - Primes cédées - Part des réassureurs dans les...
  • Journal Officiel·2017 / N°042·page 10·fr
    ...1,735 DT au titre d'une redevance fixe par trimestre et par logeme...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 23·fr
    ...- La prime de stockage prévue à l'alinéa 2 de l'article 13 de la l...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 21·fr
    ...Dans le cadre de l'expérimentation... Et sur la base de l'accord....
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 5·fr
    ...Le Directeur Général désigne un cadre de l'Imprimerie Officielle p...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 139·fr
    ...1,310 DT par trimestre et par logement plus 6 millions par m³ cons...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 16·fr
    ...Le premier versement de la prime intervient un an après la date de...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 20·fr
    ...1,310DT par trimestre et par logement plus 17 millimes par m³ cons...