Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 335 résultats pour ""SDI""
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 46·fr
    ...oncerteront pour examiner si lesdites substances minérales doivent...
  • Journal Officiel·2013 / N°027·page 22·fr
    ...blique Tunisienne au capital desdits organismes et ce, en vertu de...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 30·fr
    ...Une copie desdits documents est conservée auprès des services comp...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 21·fr
    ...TASDIR Nord au siège de la délégation de l'O.C.T. à Bizerte; TASDI...
  • Journal Officiel·2011 / N°032·page 38·fr
    ...blique Tunisienne au capital desdits organismes et ce, en vertu de...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 59·fr
    ... susdite société et suivant jugement de la faillite de la susdite ...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 25·fr
    ...3°) Monsieur Ali bel Hadj Gacem ben Said ben Ismail, susdit a cess...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 28·fr
    ... 2) Approbation desdits comptes, ainsi que lesdites convocations, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 19·fr
    ...Aussi, la libération intégrale desdites actions nouvelles est effe...
  • Journal Officiel·2015 / N°028·page 35·fr
    ...blique Tunisienne au capital desdits organismes et ce, en vertu de...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 32·fr
    ...— Deux exemplaires du susdit P.V. ont été déposés au greffe du tri...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 16·fr
    ...a) l'octroi de terres supplémentaires quand les terres dont lesdit...
  • Journal Officiel·2012 / N°033·page 13·fr
    ...blique Tunisienne au capital desdits organismes et ce, en vertu de...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 5·fr
    ...ie d'exercer lesdits droits et de revendiquer lesdites créances en...
  • Journal Officiel·2010 / N°098·page 15·fr
    ...rages de dérivation des eaux desdits barrages du gouvernorat de Je...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait que lesdites ondulat...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 17·fr
    ...Lesdits agents peuvent effectuer des visites aux locaux profession...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 33·fr
    ...Approbation s'il y a lieu, desdits comptes, rapports et convention...
  • Journal Officiel·2011 / N°033·page 12·fr
    ...ous les locaux dans lesquels lesdites opérations sont accomplies. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°050·page 14·fr
    ...et à la libération desdites actions nouvelles de la moitié, a été ...