Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
309 résultats pour ""ST RAM""
  • Journal Officiel·2006 / N°085·page 17·fr
    ...Cette limite est ramenée à 50.000 dinars dans le cas d'acquisition...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 15·fr
    ...écembre 1927 (3 rejet 1346), est ramené à un mois. Tunis, le 14 n...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 7·fr
    ...Le délai de publication prévu par son article 7 est ramené à deux ...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 23·fr
    ...Par ailleurs, le délai de délivrance de cette carte est ramené à 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 23·fr
    ...Le capital de la société est ramené de 84299500 DT à 71 753 600 DT...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 5·fr
    ...— A titre exceptionnel le délai de publication est ramené à un moi...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 16·fr
    ... sus-visé du 18 octobre 1973 est ramené à 1 mois. Tunis, le 19 oc...
  • Annonces Légales·2014 / N°055·page 30·fr
    ...- De ce qui suit le capital social est ramené à 600 000 dinars. - ...
  • Journal Officiel·1995 / N°001·page 6·fr
    ...Ce total de 150 heures de vol est ramené à 100 heures si le candid...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 12·fr
    ...distinct et l'actif remplacé est ramené à sa juste valeur. ## Éva...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 20·fr
    ...— A titre exceptionnel le délai de publication est ramené à un moi...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 7·fr
    ...4.** — A titre exceptionnel le délai de publication est ramené à u...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 9·fr
    ...Ainsi, le capital social est ramené à 2.000.000 DT, * De mettre à...
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 44·fr
    ...2009, relatif au capital qui est ramené à 20.000 DT. 2013S02754SR...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 7·fr
    ...des catégories VIII, IX et X est ramené de 2 à 1. Art. 2. — Le Se...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 6·fr
    ...Le taux de redevance pour usage industriel est ramené à 0D,750 par...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 5·fr
    ...déclarée, la prime de 0D.872 est ramenée à 0D.670. b) une prime d...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 28·fr
    ...Le capital social est ramené de 560 000,000 Dinars à 672 000,000 D...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 30·fr
    ...Le capital social est ramené à 112 000 dinars réparties en 1400 pa...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 29·fr
    ...dinars de ce fait le capital est ramener à dix mille dinars. 2011...