Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 24·fr
    ...20ca., celle résultant du présent bornage est de : 31a. 89ca. L'i...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 22·fr
    ...| 31.703.006,348 | | Moins value sur avoirs en francs résultant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 35·fr
    ...4368 m², celle résultant du présent bornage est égale à 219 m². L...
  • Journal Officiel·2011 / N°036·page 4·fr
    ...rtant réparation des dégâts résultant des émeutes et mouvements po...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 33·fr
    ...e de 1000 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 10...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 21·fr
    ...6 ha 85 a celle résultant du présent bornage provisoire est de 6 h...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 21·fr
    ...250 m², celle résultant du présent bornage est de : 323 m². L'imm...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 44·fr
    ... value sur avoirs en francs résultant de la dévaluation du franc |...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 57·fr
    ...| 30.692.090,585 | | Moins value sur avoirs en francs résultant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 26·fr
    ...150 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de : 102...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 33·fr
    ...1 hectare, eviron, et celle résultant est de : 41a, 29ca. L'immeu...
  • Annonces Légales·2020 / N°095·page 21·fr
    ...0761845Y Les associés de la société Euro Consultants Tunisie, son...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 38·fr
    ...ce dénoncée de 224 m² celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 21·fr
    ... value sur avoirs en francs résultant de la dévaluation du franc |...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 14·fr
    ... value sur avoirs en francs résultant de la dévaluation du franc |...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 17·fr
    ...ce dénoncée de 360 m² celle résultant du présent bornage est de 35...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 39·fr
    ...ce dénoncée de 327m2, celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 23·fr
    ...celle résultant du présent bornage est de : 4ha. 04a. L'immeuble ...
  • Journal Officiel·2011 / N°052·page 4·fr
    ...e réparation des préjudices résultant des accidents du travail et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 10·fr
    ... value sur avoirs en francs résultant de la dévaluation du franc |...