Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 29·fr
    ...- Du point « K2 » la limite diverge vers le Nord-Ouest jusqu'au po...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 6·fr
    ...- Du point "B" la limite dérive vers le Nord jusqu'au point "C" si...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 17·fr
    ...— ayant au plus 4 aides — ayant au plus 3 aides — ayant au plus 2 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 21·fr
    ...— de plus de 100.000 Dinars …………………… — d'au plus 100.000 Dinars ……...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 23·fr
    ...- Du point « D » la limite dérive vers le Nord-Ouest jusqu'au poin...
  • Journal Officiel·2019 / N°043·page 16·fr
    - Du point "N" la limite continue dans la même direction jusqu'au ...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 33·fr
    A l'Est - Du point "D" la limite dérive vers le Sud-Est en ligne ...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 14·fr
    ...- Du point « R » la limite se dirige vers l'Est jusqu'au point « S...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 55·fr
    - Du point "I" la limite dérive vers le Sud en suivant une piste à...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 54·fr
    ...| A du plan TPD N° 44411 | - | | 1h 25a 06ca | Amor Ben Ferjani F...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 20·fr
    ...— ayant au plus 2 aides — ayant au plus 1 aide — exerçant seul | 8...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 6·fr
    - Du point « G » la limite dévie vers la direction Sud-Est suivant...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 26·fr
    ...| | | | | | | — ayant au plus 2 employés | 44,400 | | | ...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 9·fr
    — Du point «B» le périmètre suit le prolongement de la droite AB j...
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 6·fr
    - Du point "C" la limite dérive vers l'Est en suivant la route de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 14·fr
    ...7 jusqu'au point « C ». du point « C » (X = 15.350 et Y = 91.245)...
  • Journal Officiel·1991 / N°033·page 3·fr
    ...Du point «4» la limite suit le cours de ce dernier oued jusqu'au p...
  • Journal Officiel·2015 / N°097·page 2·fr
    ...2885 Arrêté du président de l'assemblée des représentants du peup...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 48·fr
    - Du point "H" la limite continue dans la même direction en suivan...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 11·fr
    ...Du point A situé sur la côte à 1.200 m environ au Nord du mausolée...