Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 6·fr
    ...ations de norcen au profit de murphy et troisième renouvellement d...
  • Journal Officiel·1985 / N°011·page 9·fr
    ...ription d'Actes, par lequel « MURPHY » a cédé à ses associés l'ens...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 9·fr
    ...ociétés « Murphy Oil Company » ci-après désignée « Murphy » et « O...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 58·fr
    ...L'état de surplus ou de déficit du fonds des adhérents détaillé pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 3·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — La surprime de 500 Millimes par tonne, inst...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 83·fr
    ...; 18 - "Soupape de surpression sur la tuyauterie de gaz" : un dis...
  • Annonces Légales·2024 / N°077·page 2·fr
    ...Condition de réparation de surplus et d'épargnes : en cas de réali...
  • Annonces Légales·2024 / N°042·page 3·fr
    ...Le rez-de-chaussée est composé d'une entrée surplombant la rue, un...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 92·fr
    ...Modèle de Tableau de raccordement du surplus ou déficit par catégo...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 2·fr
    ...100 % Murphy Tunisia Oil Company (ci-après désignée « Murphy ») et...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 37·fr
    ...d) Sur le surplus : — 10 % au Conseil d'Administration; — 90 % a...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 68·fr
    - Les clefs de répartition du surplus entre les adhérents - Le dét...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 143·fr
    État de surplus ou déficit technique de l'assurance takaful et/ou ...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 13·fr
    ...1er étage on y arrive à travers cinq escaliers et l'ascenseur surp...
  • Journal Officiel·1986 / N°052·page 5·fr
    ...en d'une part, E.A.T., Canam, Murphy, Samedan et Petrex d'autre pa...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 10·fr
    ...2025400814VEPA2 ## Décision de règlement judiciaire SOCIETE NOURP...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 4·fr
    Article 1 ## Definitions For the purpose of the present Agreemen...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 14·fr
    ...12.000,000 | Surplus | D. 322.462,334 | | --- | --- | Comme il...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 92·fr
    ...2 - Dispositif de surpression : Le dispositif de surpression (à dé...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 6·fr
    ...és «Elf Aquitaine Tunisie», « Murphy», «Samedan», « Canam» et « Pe...