36 048 résultats pour ""VALEUR""
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- Journal Officiel·1963 / N°053·page 3·fr...— Piment doux moulu | Valeur | 5 % | | | | D. — Harissa | Vale...
- Journal Officiel·1999 / N°093·page 58·fr...## Section 2 ## De la gestion de portefeuilles de valeurs mobiliè...
- Journal Officiel·2026 / N°039·page 27·fr...# Juste valeur 19. La juste valeur d'éléments de stocks est déter...
- Journal Officiel·1995 / N°104·page 8·fr...Toutefois demeurent soumis à la taxe sur la valeur ajoutée au taux...
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- Journal Officiel·2019 / N°077·page 23·fr...A défaut, ces titres de participation sont évalués à leur valeur d...
- Journal Officiel·1969 / N°031·page 25·fr...duits dont la valeur n'excède pas 50 % de la valeur du produit fin...