Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 6·fr
    ...La plus-value de réévaluation doit être, soit portée à un compte d...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 6·fr
    ...## Institution d'un impôt sur les plus-values immobilières Art. 2...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 10·fr
    ...# Exonération de la plus-value de cession des actions cotées à la ...
  • Journal Officiel·2025 / N°083·page 15·fr
    ...durée quatre (4) heures, coefficient trois (3) destinée à évaluer ...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 41·fr
    ...- évaluer les programmes et les moyens de l'enseignement et de la ...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 21·fr
    ...**a) dans le domaine de l’audit et de l’évaluation :** - Evaluer ...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 8·fr
    ...Les plus-values sur cession des immobilisations corporelles et inc...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 101·fr
    ... Variation des plus ou moins values potentielles sur titres | (31...
  • Journal Officiel·2012 / N°033·page 10·fr
    ...Les moins-values ou les plus-values latentes résultant de la rééva...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 61·fr
    ...Variation des plus (ou moins) values potentielles sur titres | (16...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 16·fr
    ...- Aidez les agriculteurs à rationaliser et à évaluer le produit - ...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 33·fr
    ...ts de recherche éducatifs, - évaluer et assurer le suivi de la mis...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 30·fr
    ...- évaluer l'ingénierie et les ressources des programmes, - évaluer...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 50·fr
    ...722 Plus-values de cession des immobilisations 723 Reprises de pro...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 22·fr
    ...Les moins-values ou les plus-values latentes résultant de la rééva...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 9·fr
    ... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | - 8...
  • Journal Officiel·2016 / N°103·page 32·fr
    ...L'objectif de cette épreuve est d'évaluer l'étendue d'acquisition,...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 54·fr
    ...(i) définir des stratégies pour évaluer les incidences de la varia...
  • Journal Officiel·2016 / N°103·page 41·fr
    ...L'objectif de cette épreuve est d'évaluer l'étendue d'acquisition,...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 7·fr
    ... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | + 8...